Accueil / Mention légale

Mentions légales 7ème Elément

SOCIÉTÉ

Le site est édité par la Société CSP :

CSP 
1 Allée du Piot
30660 Gallargues Le Montueux
Tél : +33 (0)4 30 67 67 67

> SIRET : 44057727800037
> APE : 7021Z
> Numéro de TVA Intracommunautaire : FR49440577278

Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Philippe Wincker , en tant que Président de la société CSP.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Tous les éléments constitutifs du site (photos, images, logos,…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d’administration, services proposés…) sont protégés par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de la société Bleu Libellule. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. La société Bleu Libellule autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d’un contenu du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du « inline linking » et du « framing »…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez un échange de liens avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter la société Bleu Libellule. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

STATUT DES LIENS ET DES CONTENUS 

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, la société Bleu Libellule ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Nous vous remercions de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur le site. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Ses traitements sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer

> Par courrier à l’adresse suivante: Bleu Libellule – CSP – 1 allée du Piot – 30660 Gallargues Le Montueux, France

Retour en haut